Bandeau d'impression

Inauguration site


News

Ce site Internet est inauguré ce mois-ci. Il est dédié à la promotion de l'offre foncière et immobilière du département des Ardennes.


  • Localisation
    • Un territoire en pleine expansion
    • Au coeur des marchés stratégiques
  • Infrastructures développées
    • La desserte routière
    • La desserte ferrée
    • La desserte fluviale
    • La desserte aérienne
  • Innovation
    • CRITT et IFTS, un site de recherche et d'innovation
    • Un pôle de compétitivité "Industries et Agro-ressources"
    • Des pôles d'excellence
  • Cadre de vie
    • Confort et cadre de vie
    • Equipements
  • Savoir-faire industriel
    • Savoir-faire industriel
    • Ressources humaines
  • Coûts attractifs
    • Terrains les moins chers de la région
    • Coût du travail compétitif
    • Aides aux entreprises
  • Parcs d'activités
    • Cinq sites stratégiques
    • Une offre diversifiée
Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Le portail (noyau, modules, composants, plugins, ...) est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle et matérielle.
Le portail et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive du Conseil général des ARDENNES. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

Les marques et noms de domaine qui apparaissent sur le portail sont la propriété exclusive du Conseil général des ARDENNES. Toute reproduction ou utilisation de ces marques ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.
La création de liens hypertextes vers le portail ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable du Conseil général des ARDENNES. Cette dernière décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au portail.


L'ensemble des outils / services développés, qui comprend :

  • La charte graphique, et les créations associées ;
  • Les sources de l'outil informatique ;
  • Les documentations fonctionnelles, techniques, d'exploitation ;
  • Les contenus publiés (texte, images, photographies et vidéos) ;
  • Les bases de données, et notamment les données utilisateurs ;
  • Le(s) nom(s) de domaine ;

...sont la propriété du Conseil général des ARDENNES


Le Conseil général des ARDENNES est en mesure de collecter les données personnelles des internautes et susceptible de transmettre ces données personnelles à ses partenaires.
Les internautes du portail disposent d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition au traitement de leurs données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Pour toute rectification des données personnelles concernant l'utilisateur, il est possible de s'adresser directement au webmestre, et ce en conformité avec la loi.

Le Conseil général des ARDENNES assure que les informations accessibles par l'intermédiaire de son portail sont exactes, complètes et à jour. De ce fait, le Conseil général n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.
En aucun cas, le Conseil général ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la nature, découlant de l'utilisation de son site web.

  • Nom de la personne morale responsable du site : Conseil général des ARDENNES

Coordonnées :
Hôtel du Département
08011 Charleville-Mézières Cedex
Tél. : 03 24 59 60 60
Fax : 03 24 37 76 76

  • Droits sur les contenus (texte, images, photographies et vidéos) : Conseil général des ARDENNES
  • Réalisation technique et graphique : ACTIMAGE

 

- Date de mise à jour: Jeudi 07 Mai 2009 -